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Disclaimer Industrie du bois Suisse

Exclusion de responsabilité

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Droit d’auteur

Dans toutes les publications, l’auteur s’efforce de tenir compte des droits d’auteur des graphiques, des sons et des textes utilisés, d’utiliser des graphiques, sons et textes qu’il a produits lui-même ou de faire usage de graphiques, sons et textes en libre usage.

Effet juridique de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité fait partie intégrante de l’offre internet à partir de laquelle on a été renvoyé à cette page. Dans la mesure où des parties de ces textes ou certaines formulations ne devaient pas, plus, ou seulement partiellement correspondre à la situation juridique, cela n’altérerait en aucune façon les autres parties du document au point de vue de leur contenu et de leur validité.

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